Un suivi individuel de l'état de santé

Compris dans l’offre socle, plusieurs types de visites existent en fonction de votre métier, de votre état de santé ou de votre parcours dans votre carrière. Vous pouvez consulter l'ensemble de ces visites :

Quel que soit votre type de contrat ou votre secteur d’activité, vous bénéficiez d’un suivi préventif de votre état de santé. Selon les risques de votre poste, vous allez être orienté vers :

Une visite d’information et de prévention (VIP). Cette visite peut être réalisée par un infirmier, un médecin du travail, un collaborateur médecin ou un interne. Elle a pour objet :

  • de vous interroger sur votre état de santé,
  • de vous informer sur les risques éventuels auxquels votre poste de travail vous expose et sur les facteurs de santé au travail,
  • de vous sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre,
  • d’identifier si votre état de santé ou les risques auxquels vous êtes exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail,
  • de vous informer sur les modalités de suivi de votre état de santé et sur la possibilité dont vous disposez, à tout moment, de bénéficier d’une visite avec le médecin du travail.

Un examen médical. Cet examen peut être réalisé par le médecin du travail, un collaborateur médecin ou un interne. Il vise à :

  • vérifier votre aptitude médicale au poste de travail,
  • vous informez sur les risques d’expositions et les moyens de prévention à mettre en œuvre,
  • contrôler que vous n’êtes pas atteint d’une affection dangereuse pour les autres salariés,
  • proposer une mutation ou un aménagement de poste si besoin,
  • surveiller votre environnement de travail.

En cas de décision modifiant l’aptitude, quelle est la conduite à tenir ?

Vous pouvez consulter ce schéma explicatif (source OPSAT) : déroulé lors d’un avis d’inaptitude 
ainsi que le schéma d’aménagement de postes  (source ASMT) qui vous aideront à adopter les bonnes démarches.

Comprendre le suivi des salariés en un clin d'œil

Pour plus de simplicité, nous avons conçu une infographie qui vous permettra de visualiser simplement le suivi des salariés en fonction des différents paramètres des postes.

Cas particuliers de certains salariés

Travailleurs temporaires

Les travailleurs temporaires bénéficient d’un suivi de leur état de santé adapté, selon une périodicité équivalente à celle du suivi des salariés en CDI.
Le suivi médical est assuré par le GIST de l’entreprise de travail temporaire (ETT).

Cependant, l’ETT peut, avec accord préalable du GIST:

  • Faire appel au GIST ;
  • Ou au service autonome de l’entreprise utilisatrice.

Une même visite médicale peut couvrir jusqu’à trois emplois différents.

Dispense de nouvelle visite : avant une nouvelle mission, l’organisation d’une nouvelle visite d’embauche pour les salariés non exposés à des risques particuliers (au sens de l’article R.4624-23 du Code du travail) n’est pas requise quand les 3 conditions suivantes sont réunies :

 

  • Connaissance par le personnel de santé d’une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les 2 années précédant l’embauche ;
  • Travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents ;
  • Au cours des 2 dernières années, le médecin du travail n’a pas émis d’avis d’inaptitude ni de mesure individuelle d’aménagement, d’adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.

 

Travailleurs multi-employeurs

Le suivi mutualisé entre tous les employeurs s’applique aux travailleurs qui remplissent toutes les conditions suivantes :

  • Ils ont au moins deux contrats de travail simultanés (CDD ou CDI) ;
  • Les emplois relèvent de la même catégorie socioprofessionnelle ;
  • Le type de suivi médical requis est identique pour tous les postes occupés.

C’est le SPSTI de l’employeur principal qui assure le suivi mutualisé.
L’employeur principal est celui avec lequel le salarié a la relation contractuelle la plus ancienne.
Pour que le salarié puisse bénéficier du suivi mutualisé, les autres employeurs doivent adhérer au GIST au même titre que l’employeur principal.

Le GIST évalue si les conditions sont remplies pour appliquer ce suivi mutualisé.
Le salarié est informé de cette organisation et peut s’y opposer.

Visites des travailleurs saisonniers

Lorsque le travailleur est affecté à un poste sans exposition à des risques particuliers (au sens de l’article R.4624-23 du Code du travail), il peut, au lieu de la visite, bénéficier d’une action de sensibilisation à la prévention des risques professionnels. Cette action peut être collective ou individuelle, à distance ou en présentiel, réalisée par un membre de l’équipe pluridisciplinaire.

Travailleurs éloignés
Le GIST accepte l’adhésion des entreprises situées en dehors de son territoire de compétence géographique pour leurs salariés isolés travaillant sur son territoire. Cette adhésion permet de limiter les risques routiers et d’assurer au salarié une proximité avec son service de prévention et de santé au travail.
Le cas échéant, l’entreprise devra adresser au GIST la fiche d’entreprise rédigé par son SPSTI.